Nos CGU et CGV

Les régles s’appliquent autant sur une piste que sur un site.
Il est important de bien lire l’ensemble des informations présentes sur cette page.

Voici ce que vous devez savoir !

CGU

Numéro Immatriculation : 908 496 375 00019

En tout état de cause, le moto club de cabanne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site.

L\’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à la saisie.
Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://motoclubcabannais.fr/ l’obligation ou non de fournir ces informations. Des informartions complémentaires sont également demandés lors d’un achat.

Les informations recueillies concernant les utilisateurs font l’objet d’un traitement strictement interne destiné à la gestion des services, du compte client et des statistiques internes privées. Les données peuvent cependant être fournies aux autorités compétentes lorsqu’une réquisition judiciaire a lieu.

La durée de conservation des données est de 365 jours après la date de la dernière connexion à l’espace personnel du client (espace client).
Vous bénéficiez d’un droit d\’accès, de rectification, de portabilité, d\’effacement de celles-ci ou une limitation du traitement.

Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant à nous via le formulaire de contact.
Vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès d\’une autorité de contrôle.

Données personnelles collectées via formulaires complétés par le client/adhérent :
• Adresse électronique
• Civilité, nom et prénom
• Date de naissance
• Adresse postale
• Numéro de téléphone
• Adresse postale

Données personnelles collectées automatiquement :
• Adresses IP
• Date de l\’inscription
• Date de la dernière connexion
• Navigateur internet utilisé
• Date et heure de connexion
• Liste des actions effectuées

Le mot de passe du compte client et des services du client sont hachées/cryptées. Nous ne pouvons en aucun cas avoir accès à ceux-ci.

CGV

Les présentes conditions générales de vente et d\’utilisation régissent la relation entre l\’association MOTO CLUB CABANNAIS (disponible au lien https://motoclubcabannais.fr/) et ses clients/adhérents dans le cadre de la fourniture de biens (Habits, et goodies).

2. Fourniture de bien
Le MOTO CLUB CABANNAIS met à disposition des clients/adhérents une boutique. L\’association s\’engage à assurer une disponibilité optimale, sous réserve des cas de force majeure.

3. Gestion des commandes
Le MOTO CLUB CABANNAIS s\’engage à vous fournir vos achats dès qu\’il prend en compte la commande et qu\’il est livré par son fournisseur. Il n\’est pas responsable du délais d\’attente de livraisons.

4. Suspensions de Services de livraison ou d\’achat
Le MOTO CLUB CABANNAIS se réserve le droit de suspendre toute commande en cas de commande innapropriée, jugées non conformes aux présentes conditions. Cela inclus, des maillots avec insulte, ou demande inaprorpiée.

4.1. Abus
Les témoins peuvent nous faire part d\’un avis d\’abus par e-mail à l\’adresse électronique [email protected].

5. Loi Informatique et Libertés
En vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les clients disposent d\’un droit d\’accès, de rectification et de suppression des données les concernant.

6. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus fournis par les clients demeurent leur propriété intellectuelle. LE MOTO CLUB CABANNAIS ne revendique aucun droit de propriété sur ces contenus.

7. Responsabilités
Le MOTO CLUB CABANNAIS s\’engage à fournir les biens avec diligence et professionnalisme. Cependant, LE MOTO CLUB CABANNAIS ne peut être tenu responsable des éventuelles perturbations, interruptions ou dommages liés à des événements indépendants de sa volonté.
Le MOTO CLUB CABANNAIS ne pourra pas être tenu responsable en cas d\’indisponibilité liée à ses partenaires, cependant, LE MOTO CLUB CABANNAIS s\’engage à livrer dès que possible les clients.

8. Confidentialité
Le MOTO CLUB CABANNAIS s\’engage à préserver la confidentialité des données transmises par les clients dans le cadre de l\’exécution des achats.

9. Loi Applicable
Les présentes conditions générales de vente et d\’utilisation sont soumises au droit français.

10. Litiges
En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera recherchée. Initialement aucun remboursement n\’est possible du moment qu\’une commande est réalisée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Besoin de nous contacter ?

N’hésitez pas, contactez nous via notre formulaire directement sur le site.

Contacter le Moto Club